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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES BERGES
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HOTEL DES BERGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL DES BERGES
HOTEL DES BERGES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4286442
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2026
HOTEL DES BERGES de HOTEL DES BERGES

Présentation de la marque HOTEL DES BERGES

Déposée le 12 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES BERGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOTEL DES BERGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTEL DES BERGES domicilié(e) rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 741 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOTEL DES BERGES domicilié(e) rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France.

La marque HOTEL DES BERGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES BERGES arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

HOTEL DES BERGES a également déposé les autres marques suivantes : SPA DES SAULES , HB Hôtel des Berges , Le petit-déjeuner sur l'Ill , SPA DES SAULES


HOTEL DES BERGES, Société à responsabilité limitée - rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France - SIREN 383741824


HOTEL DES BERGES - rue de Collonges au Mont d'Or - 68970 - ILLHAEUSERN - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Errata de la publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Errata de la publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Republication pour erratum - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

– divertissement. – activités sportives et culturelles. – mise à disposition d'installations de loisir. – services de photographie. – organisation et conduite de colloques. – organisation et conduite de congrès. – organisation et conduite d'exposition à buts culturels ou éducatifs. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro-édition.

– services de restauration (alimentaire). – hébergement temporaire. – services de bars. – services hôteliers. – réservation de logements temporaires. – services de salon de thés.

– services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté).